Chapitre 1 : Conditions générales

Art 1: Le respect du règlement intérieur constitue pour les parents une obligation incontournable.
Art 2: Tout changement d’établissement ne peut se faire avant la fin de l’année en cours.
Art 3: Le montant des frais de scolarité arrêtés ne peut subir de modification durant l’année scolaire .en
cours et ne peut faire l’objet de remboursement qu’au cas où l’enfant serait exclu par l’école. Les frais scolaires ne seront pas remboursés.

Chapitre 2 : Organisation et fonctionnement de l’école

Art 4: Le chef d’établissement est responsable de la gestion administrative et pédagogique de l’école.
Art 5: Un comité pédagogique est mis en place ayant pour charge.
– Le suivi des programmes (analyses et évaluations périodiques).
-L’orientation des élèves.
Art 6 : concertation avec les parents :
-Un carnet de correspondance entre école et parents est établi, ou seront consignées toutes les observations (pédagogiques, relations de travail et comportements de l’élève).
-Le carnet doit être consulté régulièrement par les parents.
-Un planning des jours et heures de réception des parents avec les enseignants est arrêté et dûment respecté.
-A chaque fin de trimestre une rencontre débat est organisé entre enseignants et parents.
-Les parents sont informés pour tout changement éventuel particulièrement d’ordre pédagogique.
-Toute information affichée sur le tableau réservé à cet effet doit être prise en connaissance.
Art7 : Pour éviter tout empiètement sur l’horaire d’enseignement l’élève doit être présent avant le début des cours. Les horaires sont de 08 h15 à 16 h00 pour le primaire et le collège.

-Le lycée de 08h30 à 16h15. En dehors de ces horaires l’école n’est pas responsable de la sécurité des élèves. Et ne peuvent être gardés au sein de l’école. Toutefois, les parents peuvent se rapprocher de la direction pour trouver une solution de gardiennage.

 Art8 : Les dates de la rentrée scolaire, des vacances d’hiver et de printemps sont fixées par le ministère de l’éducation nationale.

Chapitre 2 : Discipline générale :

Art9 : La discipline est de rigueur. L’élève doit s’astreindre au respect de la discipline générale. En cas d’indiscipline avérée, ou comportement de nature à perturber l’ordre établi, le conseil de discipline aura à statuer sur les sanctions adéquates, pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève au courant de l’année scolaire.

Art 10: Est prohibé tout objet dangereux ou susceptible de détourner l’attention de l’élève (jeux, Allumettes, Briquet, Couteaux, Lames ) celui-ci sera confisqué et remis en fin d’année.

-Le portable est strictement interdit.

Art11 : Il est strictement interdit de porter des pantalons déchirés, des shorts. Pour les filles les cheveux doivent être attachés et pas de maquillage.

Chapitre 3 : Code de conduite des parents.

Art12: Les parents ont l’obligation de s’impliquer dans l’encadrement de leur enfant par un suivi régulier.
Art 13: En cas de nécessité ou de problème grave, prendre rendez-vous avec la direction pour éviter des discussions de couloir avec les enseignants.
Les parents doivent soumettre à la direction de l’école les problèmes de toute nature rencontrés au niveau de l’établissement pour étude et solution.
Art 14: Les parents ne sont pas habilités à s’interférer dans le choix des méthodes de traitement du volet pédagogique. Toutefois des avis censés peuvent être pris en considération.
Art 15: Tout comportement de nature à perturber l’ordre de l’établissement est strictement interdit, aucun esclandre au sein ou à proximité de l’école, aucun manque de respect du personnel enseignant ou administratif ne sera toléré.
Art 16: Tout dégât matériel occasionné intentionnellement par un élève est remboursé par les parents.
Art 17: Les parents sont tenus de récupérer leurs enfants au plus tard 30 mn après la fin des heures.
Art 18: Les sorties étant d’ordre strictement pédagogique sont par conséquent obligatoires pour tous les élèves. Quant aux sorties récréatives, les parents peuvent refuser à condition de récupérer leurs enfants à l’heure de la sortie.
-Le tablier est obligatoire pour le primaire et le collège.
Art 19: Les parents sont tenus de respecter l’échéancier de paiement.

 Chapitre 4 : santé de l’élève.

L’école a la responsabilité en liaison étroite avec les parents, de veiller à la santé et au bien-être des enfants qui lui sont confiés, Elle doit également assurer leur éducation à la santé (hygiène) et contribuer à la prévention des conduites à risque.

A)-Vaccination
Les vaccinations BCG-Diphtérie-Tétanos-Poliomyélite doivent être à jour et consignées sur le carnet
de vaccination de l’enfant à présenter le jour de l’inscription (N.B.. lors des visites médicales, le carnet est exigé). Ne pas oublier les rappels.
B)-Maladies
Signaler toute maladie infectieuse ou tout problème d’ordre biologique, lors de l’inscription de l’enfant.
C)-Soins et médicaments
L’école ne peut intervenir que sur des blessures artificielles En cas d’urgence, l’école a besoin de joindre sans délai les familles. Aucun médicament ne sera autorisé au sein de l’école sans présentation d’une ordonnance ou une décharge des parents. (ne pas laisser les médicaments à la portée des enfants).
D)-Retard et Absence :

Les retards ne sont pas tolérés. L’élève est tenu d’être à l’heure sinon il ne peut accéder en classe qu’à partir de la 2ème heure.
En cas d’absence prolongée, l’école doit être avisée.

NOTE MINISTÉRIELLE :

– Pour la classe de 3 AS, ils sont tenus de suivre les cours durant le 3ème trimestre ; sans cela la convocation du BAC ne leur sera pas délivrée.